Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTAFORM
B. & S. MASSEY LIMITED

Numéro de dépôt :
1113083
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTAFORM

Déposée le 12 novembre 1979 par B. & S. MASSEY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est B. & S. MASSEY LIMITED domicilié(e) société britannique Openshaw - MANCHESTER 11 (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque ROTAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROTAFORM est expirée depuis le 12 novembre 1989.

B. & S. MASSEY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MASSEY


B. & S. MASSEY LIMITED - société britannique Openshaw - MANCHESTER 11 (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Machines de forgeage.